Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
/
BISCUITERIE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE PROVENCE
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3194392
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
BISCUITERIE DE PROVENCE de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque BISCUITERIE DE PROVENCE

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque BISCUITERIE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE DE PROVENCE est expirée depuis le 13 novembre 2022.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE - ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513890 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

– produits de biscuiterie, pâtisserie, boulangerie, chocolaterie et confiserie. – biscuits sucrés et biscuits salés. – spécialités aux amandes (biscuiterie). – spécialités de Provence (biscuiterie). – spécialités à l'épeautre (biscuiterie).

– céréales en grains non travaillées.

– boissons non alcooliques.